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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE
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SIERA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIERA
TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1504261
Date de dépôt :
20/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2028

Présentation de la marque SIERA

Déposée le 20 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSGOURMET FRANCE domicilié(e) 17 rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 392 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique domicilié(e) 17 rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France.

La marque SIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIERA arrivera à expiration en date du 20 décembre 2028.

TRANSGOURMET FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIERA , SUDFRAIS , ALDISCOPE , LOU SAVOYARD , LE CROUSTYLE , PRODIREST , PROREST , AFFORETS , LEGAVE SERVICE COMPLET , LES CHEFS EN OR CONCOURS TRANSGOURMET


TRANSGOURMET FRANCE, Société par actions simplifiée - 17 rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France - SIREN 413392903


TRANSGOURMET SERVICES, Direction juridique - 17 rue de la Ferme de la Tour - 94460 - VALENTON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390943 - Publication au BOPI 2008-11-28

Renouvellement sans limitation n°2116382 - Publication au BOPI 1998-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 25 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411388 - Publication au BOPI 2005-04-25

Inscription le 16 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397641 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165162 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 4 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444729 - Publication au BOPI 2006-12-04

Inscription le 26 mars 2008 - Concession de licence n°471355 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 24 mars 2015 - Résiliation de licence n°645629 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2018 n°2698647 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-11-19

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